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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AQUILAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1252602
Date de dépôt :
25/11/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2023
Marque figurative de AQUILAND

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND domicilié(e) Lieu dit Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 610 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252602.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 25 novembre 2023.

AQUILAND a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ECO-FERTIL , ORGA PLANTES VERTES ET ROSIERS , ACTION 2 , HORTIPRO , ORGA ARBRES ET HAIES , ACTION 3 , PRO RIZE , ORGA-COMPOST , ORGA ARBUSTES ET ROSIERS


AQUILAND, Société par Actions Simplifiée - Lieu dit Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 301610515


SCHMIT-CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2003 n°2243727 - Publication au BOPI 2003-06-03

Renouvellement sans limitation n°2019573 - Publication au BOPI 1993-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Inscription - Changement de denomination n°44253 - Publication au BOPI

Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51732 - Publication au BOPI 1991-02-19

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2013 n°2532923 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-24

Engrais et fertilisants naturels ou artificiels et autres substances pour l'amendement des sols.Substrats et supports pour tous types de culture. Composts, terres végétales, terreaux.